Déposée par voie électronique le 7 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEUNESSE TV et la Société par Action Simplifiée (SAS) TERMINAL 9 STUDIOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COPAINS COMME COCHONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-22 du 30 mai 2014.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) JEUNESSE TV domicilié(e) 28 rue François 1er - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société par Action Simplifiée (SAS) TERMINAL 9 STUDIOS domicilié(e) 9 rue de Milan - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque COPAINS COMME COCHONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4089211.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEUNESSE TV, SAS - 28 rue François 1er - 75008 - PARIS - France - SIREN 4
TERMINAL 9 STUDIOS, SAS - 9 rue de Milan - 75009 - PARIS - France - SIREN 7
MARKPLUS INTERNATIONAL - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22
Enregistrement sans modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Inscription le 12 janvier 2015 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°640414 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-12
Appareils (autres qu'à usage médical) et supports pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; support de données magnétiques ; CD, DVD ; logiciels ; publications électroniques et numériques ; publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de communications ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable notamment sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre contenu ; lunettes (optique), articles de lunetterie ;
Services de diffusion et de transmission d'images et de son par télévision, satellite, radio, téléphone, câble, internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication ; diffusion de programmes audiovisuels et multimédia ; services de transmissions de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ou téléphonique à destination des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ; émissions radiophoniques et télévisées ; services de communication interactive (télécommunications) ; fourniture de forums discussion sur l'internet ;
Services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non), de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires) notamment sur tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation et de transmission, services d'éducation et de divertissement en général sur tout support et notamment sur tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation et de transmission ; production de films, d'émissions radiophoniques et télévisées ; production de programmes multimédia de divertissement par le biais de l'internet ; productions musicales et concerts ; production de programmes interactifs de divertissement ; organisation de concours, de jeux et de loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ; production, organisation et représentation de spectacles et compétitions sportives ; services de divertissement sous la forme d'un jeux interactif en ligne fourni par un réseau informatique mondial.
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